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BON A SAVOIR: L'Ilot C pourra recevoir 6 logements maximum en permis groupé !
Permis d'aménager PA 085 081 09 R0001 délivré le 26 octobre 2009 par la Mairie de Dompierre Sur Yon.
Les prix sont hors droits, taxes et frais qu'il convient d'ajouter (5,09 %) et frais d'actes notariés (4 à 5 %).
Branchements réalisés en limites des lots ( taxes, droits et frais de raccordement en sus ) Eau, électricité, téléphone, eaux usées, eaux pluviales
TLE : à prévoir
PRE : à prévoir
TDENS : à prévoir
TCAUE : à prévoir
Règles de construction : de la commune
Géomètre : Cabinet SUSSET
Notaire : Maître FABIEN (LA ROCHE SUR YON)
Commercialisation : CILAOS Tél 02 40 84 33 32
Conditions de ventes non contractuelles sous réserves de modifications, les cotes et les surfaces ne seront définitives qu'après bornage des lots et confirmation du périmètre. |